Mentions Légales

Éditeur : Bastien LEVESQUE (EI) - Bastien Levesque Photographie

SIRET : 84430282800018

N° de téléphone : 06 59 47 75 87

Adresse mail : bastien.l.photographie@gmail.com

Directeur de la publication: Bastien Levesque

Hébergement: Homelab - 95620 PARMAIN

Webmaster: Bruno Levesque

---------------------------------------------------------------------

Crédits

Toutes les photos présentes sur ce site sont soumises au droit d'auteur. Elles sont toutes la propriété de Bastien Levesque. Les photos présentes sur ce site ne peuvent être copiées et utilisées sans l'accord écrit de Bastien Levesque. Pour toute demande, contactez-le par mail.

---------------------------------------------------------------------

Propriété intellectuelle

Bastien Levesque est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Bastien Levesque. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

---------------------------------------------------------------------

Limite de responsabilité

Bastien Levesque ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://bastienlevesque.fr. Bastien Levesque décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://bastienlevesque.fr. Bastien Levesque s’engage à sécuriser au mieux le site https://bastienlevesque.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

---------------------------------------------------------------------

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://bastienlevesque.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de La Roche Sur Yon.